Le projet BISON en quelques mots :
Le projet BISON est mené par un consortium de 45 partenaires issus de 16 pays associés sur lequel l’UPGE est largement investi en représentant la troisième force de travail du projet. Il vise l’adaptation des infrastructures de transport dans un contexte de changement climatique en remettant les enjeux de biodiversité au cœur de la réflexion. Nous vous invitons à consulter l’un de nos précédents articles pour en savoir plus (article).
Zoom sur le handbook :
Au cours de ce projet, des membres issus de 6 structures adhérentes à l’UPGE (TerrOïko, Egis, cdc Biodiversité, Naturalia, Biotope et Valhoriz) ont contribué à la rédaction du manuel des bonnes pratiques d’intégration de la biodiversité dans les infrastructures de transport. Ce livrable aura rassemblé plus de 70 personnes à travers 15 pays différents.
Un webinaire lui a été dédié le 26 juin animé par Sylvain Moulherat de TerrOïko dernier dont voici le replay. Une série d’articles est réalisée pour présenter les différents chapitres contenus dans ce handbook.
Chapitre 1 – Concepts généraux (Article à venir)
Chapitre 3 – La séquence ERC (Eviter – Réduire – Compenser)
Les projets d’aménagement et notamment les projets d’infrastructures linéaires sont légalement tenus de limiter leurs impacts sur la biodiversité et de fait doivent suivre le cadre méthodologique appelé la séquence ERC : La séquence Eviter – Réduire – Compenser.
A ce stade, il est nécessaire de souligner l’importance de la hiérarchie de ce cadre méthodologique : un impact doit être évité. Si et seulement s’il ne peut être évité alors il doit être réduit. Si un impact ne peut être ni évité ni réduit alors seulement, il devra être compensé.
Ce chapitre insiste particulièrement sur l’étape d’évitement, l’étape la plus cruciale de la séquence dont la prise en compte dès la planification augmente la pertinence et l’impact des mesures mise en œuvre. Cette séquence est utilisée dans l’évaluation environnementale des plans, programmes et projets même si leur mise en pratique concrète varie d’un pays à l’autre.
Ce chapitre se concentre sur chacune des étapes de la séquence. Après avoir défini et listé les principes de l’étape, les auteurs décrivent comment ces étapes sont incluses d’une part au niveau de la planification stratégique, et d’autre part à l’échelle des projets. La partie sur la compensation est étoffée avec des informations sur le dimensionnement de la compensation ainsi que des points d’attentions et difficultés pouvant être rencontrées en mettant en place de la compensation. Chaque partie s’achève sur l’importance de pouvoir évaluer et suivre chacune des étapes.
Eviter : Cette étape est considérée par les auteurs comme le moyen le plus efficace pour limiter les impacts sur la biodiversité. Il s’agit de la phase la plus cruciale de la séquence qu’il est primordial d’intégrer dès la planification. Son intégration en amont de la conception des projets permet la mise en place des mesures les plus pertinentes et augmente son efficacité dans la réduction des impacts sur la biodiversité.
Réduire : Les mesures de réductions peuvent faire intervenir de multiples méthodes en travaillant tant sur l’emprise géographique des espèces que sur leur emprise temporelle. Ces mesures sont bien sûr à réfléchir en amont du projet, mais sont implémentées durant les différentes phases du projet, depuis la mise en œuvre jusqu’à son suivi.
Compenser : Enfin, considéré comme la mesure la moins efficace par les auteurs, la compensation est conçue en amont du projet mais mise en œuvre et suivi tout le temps que dure le projet. Il s’agit de disposer d’un gain de biodiversité nette en restaurant un milieu.
Ce chapitre se termine en abordant le sujet des impacts cumulatifs tant à l’échelle de planification qu’à l’échelle du projet. Ainsi, ce chapitre reprenant l’ensemble des bonnes pratiques sur l’application de la séquence ERC insiste tout particulièrement sur :
- L’application de la séquence ERC qui doit être abordée avec une approche stratégique, avant même de concevoir le projet, afin d’avoir une vision suffisamment transverse pour intégrer dans la réflexion les effets cumulés.
- L’importance de mettre en œuvre tous les moyens d’évitement possible en intégrant cette étape dès la phase de planification.
- L’ordre de la séquence et le niveau d’importance différent entre les étapes de la séquences : Si l’ensemble de la séquence doit être considérée dès la planification, l’accent doit être mis sur l’évitement, et la compensation ne doit intervenir qu’en dernier recours, lorsque toutes les mesures d’évitement puis de réductions possibles ont été prises
Par Clélie REYNAUD,
Chargée de missions animation à l’UPGE
